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L'objet de l'usufruit: Pour une approche néo-classique des droits réels by Marie Nicolle at Abbey's Bookshop,
L'objet de l'usufruit: Pour une approche néo-classique des droits réels
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Marie Nicolle

L'objet de l'usufruit

Pour une approche néo-classique des droits réels

Marie Nicolle

$43.95

Paperback

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French
Editions L'Harmattan
30 October 2025
Jurisprudence & general issues
Series: Droit Privé Et Sciences Criminelles
L'usufruit est une institution ancienne et bien connue, même des non-juristes. En droit français, elle est définie à l'art. 578 du Code civil, dont la rédaction remonte à 1804. Cependant, depuis le début du XIXe siècle, la composition des patrimoines a considérablement évolué, en raison de la multiplication de nouveaux biens incorporels (propriétés industrielles, intellectuelles, parts sociales, portefeuilles de valeurs mobilières...). Parallèlement, une théorie néo-personnaliste de la propriété des droits s'est progressivement imposée dans le discours juridique, avec d'importantes répercussions dans le domaine de l'usufruit. Une réflexion était dès lors nécessaire afin de vérifier l'adéquation de la définition légale de l'usufruit aux évolutions économiques et juridiques: celle-ci doit-elle être révisée ou peut-elle être maintenue ? La présente étude conclut en faveur de la seconde solution, en promouvant une approche néoclassique de la notion de droits réels. Cette approche assouplit la conception classique du Code civil, sans pour autant adhérer à la théorie néo-personnaliste. Elle postule que l'usufruit s'applique à toutes les choses, même incorporelles, mais seulement aux choses, à l'exclusion des droits. Il devrait alors en aller de même du droit de propriété lui-même.
By:  
Imprint:   Editions L'Harmattan
Dimensions:   Height: 235mm,  Width: 153mm,  Spine: 7mm
Weight:   191g
ISBN:   9782336568003
ISBN 10:   2336568004
Series:   Droit Privé Et Sciences Criminelles
Pages:   132
Publication Date:  
Audience:   General/trade ,  ELT Advanced
Format:   Paperback
Publisher's Status:   Active

Marie Nicolle est maître de conférences à l'Université Paris Cité où elle enseigne le droit civil et les voies d'exécution. Elle a publié divers travaux, notamment en droit des biens, droit des obligations et droit des sûretés.

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